exempté de l'impôt

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• exempte — ● exempt, exempte adjectif (latin exemptus, de eximere, enlever) Qui n est pas assujetti à quelque obligation : Être exempt d impôts. Qui est préservé de tel ou tel risque, qui n a pas tel ou tel avantage, qui n a pas trace de quelque chose : On… …   Encyclopédie Universelle

• exempté — ● exempt, exempte adjectif (latin exemptus, de eximere, enlever) Qui n est pas assujetti à quelque obligation : Être exempt d impôts. Qui est préservé de tel ou tel risque, qui n a pas tel ou tel avantage, qui n a pas trace de quelque chose : On… …   Encyclopédie Universelle

• Taille (impôt) — Pour les articles homonymes, voir Taille. Les généralités de France qui sont assujeties à la taille La taille est un impôt direct …   Wikipédia en Français

• Taille (impot) — Taille (impôt) La taille est un impôt direct de l Ancien Régime français. Il devient annuel et permanent en 1439 lors de la guerre de Cent Ans. Le 2 novembre 1439, les États généraux, réunis depuis octobre à Orléans, décident l entretien d une… …   Wikipédia en Français

• Assemblee des notables — Assemblée des notables L Assemblée des notables est, en France, une assemblée consultée par le roi au sujet de questions concernant le royaume et dont les membres sont désignés par lui. Elle a porté de nombreux noms et l expression… …   Wikipédia en Français

• Assemblée Des Notables — L Assemblée des notables est, en France, une assemblée consultée par le roi au sujet de questions concernant le royaume et dont les membres sont désignés par lui. Elle a porté de nombreux noms et l expression « notables » apparaît avec… …   Wikipédia en Français

• Italie (epoque romaine) — Italie (époque romaine) Carte des provinces de l Empire romain après 120. LA Gaule Cisalpine, indiquée dans cette carte, fut en réalité annéxée à l Italie dès la fin de la république en 42 À l époque de la Rome antique, dans les derniers siècles… …   Wikipédia en Français

• Italie (province romaine) — Italie (époque romaine) Carte des provinces de l Empire romain après 120. LA Gaule Cisalpine, indiquée dans cette carte, fut en réalité annéxée à l Italie dès la fin de la république en 42 À l époque de la Rome antique, dans les derniers siècles… …   Wikipédia en Français

• Italie (Époque Romaine) — Carte des provinces de l Empire romain après 120. LA Gaule Cisalpine, indiquée dans cette carte, fut en réalité annéxée à l Italie dès la fin de la république en 42 À l époque de la Rome antique, dans les derniers siècles de la République puis… …   Wikipédia en Français

• exempt — exempt, empte [ ɛgzɑ̃(pt), ɑ̃(p)t ] adj. et n. m. • XVIe; exant v. 1265; lat. exemptus, p. p. de eximere « tirer hors de, affranchir » I ♦ Adj. EXEMPT DE (qqch.). 1 ♦ Qui est affranchi d une charge, d un service commun (⇒ exemption) …   Encyclopédie Universelle

• Histoire De Solesmes — Solesmes est une commune française du département du Nord dont l histoire remonte au VIe siècle. Sommaire 1 Étymologie 2 Préhistoire 3 …   Wikipédia en Français